Aviso legal
Mentions légales – Fast Licenses
Éditeur du site
Le présent site est édité par Fast Licenses.
-
Nom commercial : Fast Licenses
-
Forme juridique : [À compléter]
-
Capital social : [À compléter] €
-
Siège social : [Adresse complète à compléter]
-
Numéro SIREN / SIRET : [À compléter]
-
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
-
Directeur de la publication : [Nom et prénom à compléter]
-
Adresse e-mail : [Adresse e-mail à compléter]
-
Téléphone : [Numéro à compléter]
Hébergement
Le site est hébergé par :
-
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
-
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
-
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
-
Site web : [URL de l’hébergeur]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Fast Licenses, incluant notamment les textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes et éléments visuels, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Fast Licenses.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
Responsabilité
Fast Licenses s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
Fast Licenses ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
Données personnelles
Les informations collectées via le site sont destinées uniquement à Fast Licenses dans le cadre de la gestion de la relation client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante : [Adresse e-mail RGPD à compléter].
Les données personnelles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers sans consentement préalable.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite et assurer le bon fonctionnement des services.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales :
-
E-mail : [Adresse e-mail à compléter]
-
Téléphone : [Numéro à compléter]